Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France
/
LES JARDINS SUSPENDUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES JARDINS SUSPENDUS
Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France

Numéro de dépôt :
99776104
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2029

Présentation de la marque LES JARDINS SUSPENDUS

Déposée le 18 février 1999 par Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES JARDINS SUSPENDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France domicilié(e) 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France domicilié(e) 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque LES JARDINS SUSPENDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES JARDINS SUSPENDUS arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France a également déposé les autres marques suivantes : EKO – LOGIK , LES JARDINS SUSPENDUS DU XXIe SIECLE , Les Jardins suspendus de Tournon d'Agenais , THINKING ACTION SHARING


Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France - 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France


M. Morvan dite Chacon-Ferron Marie-France - 18 RUE François Marie Voltaire - 31270 - CUGNAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397149 - Publication au BOPI 2009-02-06

Inscription le 27 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489147 - Publication au BOPI 2008-11-27

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598099 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 30 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°654893 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706153 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11

Sites de loisirs, parcs à thèmes, parcs d'attractions, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma, clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques et de congrès, services de discothèques, divertissement, dressage d'animaux, exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, services de musées (présentation, expositions), organisation de spectacles (services d'imprésarios), production et représentation de spectacles, planification de réceptions (divertissement), réservation de places de spectacles.